Gümrük taxe Yazdır e-Posta
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Çarşamba, 30 Nisan 2008 23:00

2. Quantités maximales exonérées de redevances/Redevances douanières pour les quantités excédentaires

Produit
quantité maximale en franchise par personne/jour, pour autant qu'elle n'excède pas la franchise-valeur de 300 francs
taux du droit en francs par kg/l pour les quantités excédentaires
Beurre et crème (y compris crème à café, demi-crème, crème à sauce ou crème acidulée;d'une teneur en matières grasses du lait excédant 15 %)
1 l/kg au total2)
16.- 2)
Lait et autres produits laitiers (sans fromage et séré)
5 l/kg au total 2)
3.- 2)
Oeufs
2,5 kg 2)
3.70 2)
Légumes1)
20 kg par sorte
3.70
Fruits, sans oranges1)
20 kg par sorte
3.50
A) Viandes et abats comestibles de boeuf, veau, porc, mouton, chèvre, cheval, âne, mulet ou bardot, frais, réfrigérés ou congelés
0,5 kg au total 2)
20.- 2)
B) Viandes et abats comestibles d’animaux de la let. A, salés (conservant), séchés ou fumés;

Viandes et abats comestibles de volailles domestiques de tout genre;

Saucisses et produits similaires constitués de viande, abats comestibles ou sang;

Préparations3) et conserves de viande d’animaux de la let. A et de volailles domestiques
3,5 kg au total 2)
13.- 2)
Céréales et produits de la minoterie
20 kg par sorte
1.50
Produits tirés de la pomme de terre (pommes chips et autres)
2,5 kg
7.50
Huiles, graisses et margarine
4 l/kg au total 2)
2.10 2)
Jus de pomme, de poire et de raisin ; cidre et poiré
3 l au total
-.90

Son Güncelleme: Cumartesi, 24 Ocak 2009 18:28
 
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